GTLU du 7 février 2014

thème 1 : Promouvoir un urbanisme de qualité

thème 2 : Evolution des PLH dans la Drôme

Ordre du jour :

Ordre du jour GTLU 7-2-2014.pdf
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Promouvoir un urbanisme et un aménagement de qualité

Bilan de l'expérimentation de l'accompagnement des PLU par le CAUE en 2011-2013
intervention de Walter Acchiardi et Michèle Frémaux, CAUE.
CAUE GTLU07_02.pdf
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Une charte urbaine et paysagère pour le Pays de l’Hermitage
présentation par Stéphane Pinat de la Communauté de communes du Pays de l’Hermitage et du Tournonais
Présentation S.Pinat.pdf
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Une charte agricole pour le Pays du Royans
présentation par Matthieu Lesieur de Communauté de
communes du Pays du Royans
Presentation CAUE CCPR Agricole 70214.pd
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L’évolution des PLH dans le cadre des nouvelles intercommunalités

Evolution du périmètre des intercommunalités et incidence sur les PLH : contexte réglementaire et enjeux locaux
intervention d’Aurélie Brossa de la DDT 26
GTLU 7 févr 2014 PLH et modif périmetre
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Etat d’avancement des PLH en Drôme
intervention de Dominique Gutiez du CG et Aurélie Brossa de la DDT
incidence intercomm 2014 sur PLH.pdf
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L’outil de suivi des PLH dans la cadre des conventions de participation des EPCI à la mission d’observation de l’habitat

L'outil de suivi de PLH de l'Adil 26
intervention de Jacques Ebel de la mission d'observation de l'Adil26
suivi plh gtlu 7 fevrier 2014.pdf
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Compte rendu de la matinée

Compte rendu GTLU 07_02_2014.pdf
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