L’observation de l’habitat en Drôme et en Ardèche
GTLU du 2 mai 2019
Eviter, réduire et compenser les impacts sur l’environnement : comment répondre aux attentes en matière de documents d’urbanisme et de projets d’aménagement ?
Ordre du jour :
Compte-rendu de la rencontre :
à venir...
Documents présentés :
Contexte réglementaire et lignes directrices nationales de la séquence ERC (Eviter Réduire Compenser)
par le pôle Aménagement de la DDT26 / SATR
Autorité environnementale, MRAe, DREAL, DDT : qui fait quoi ?
par Mireille Faucon, responsable du pôle Autorité environnementale à la DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
Eviter / réduire : évaluation environnementale des documents d’urbanisme
par Mireille Faucon, responsable du pôle Autorité environnementale à la DREAL Auvergne-Rhône-Alpes, avec Jean-Sébastien Fontanelle, délégué Drôme
La séquence ERC appliquée aux espèces protégées
par Carine Pagliari-Thibert et Romain Briet, pôle Préservation des milieux et des espèces à la DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
Instruction des dérogations aux interdictions visant les espèces protégées
(art. L411-2 du code de l’environnement)
Émission Vercors TV - la tulipe sauvage :
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